Qu’est-ce que le NCM et pourquoi est-il nécessaire pour importer au Brésil ?

Le NCM signifie « Nomenclature Commune du Mercosur ». Il s’agit d’un code à 8 chiffres qui définit chaque marchandise circulant dans les pays du Mercosur.

Lors de l’importation, de l’exportation ou même du transport intérieur de marchandises, le code NCM est essentiel pour réguler ces opérations. Il est donc crucial pour les entreprises internationales de comprendre comment ce code fonctionne et influence les transactions avant de considérer une exportation vers le Brésil. Cela garantit que les opérations respectent les réglementations légales et évite des amendes ou des pénalités pour votre entreprise.

Les codes NCM identifient et classifient les produits, en présentant leurs caractéristiques et spécificités au gouvernement brésilien. Ils permettent de contrôler et d’identifier toutes les marchandises importées ou achetées localement en vue de leur taxation. Ces marchandises sont classées selon les normes du Mercosur, et une erreur dans cette classification peut entraîner des pénalités financières pour votre entreprise.

Il est important de noter que le NCM est basé sur le « Système Harmonisé de Désignation et de Codification des Marchandises » (SH) et son code SH, mais il est plus spécifique. En effet, le système SH utilise seulement 6 chiffres pour classer les produits, tandis que le système NCM adopte généralement ces 6 chiffres et en ajoute deux supplémentaires pour permettre une classification plus détaillée.

Identifier correctement les codes douaniers au Brésil est l’une des étapes les plus importantes pour l’exportation, car cela permet de démarrer les opérations plus rapidement et à moindre coût. Les erreurs de classification peuvent entraîner des amendes et des retards dans le dédouanement, ce qui rend essentielle une attribution précise des codes. Ce processus a un impact direct sur les coûts finaux de l’opération.

Actuellement, il existe cinq impôts et taxes d’importation différents (II, IPI, PIS, COFINS, ICMS), qui doivent être pris en compte pour chaque NCM.

Une classification correcte du NCM est la première étape essentielle avant de planifier une exportation vers le Brésil.

Elle détermine les taxes applicables aux opérations d’importation et d’exportation (II, IPI, PIS, COFINS, ICMS). De plus, elle identifie si le processus est soumis à des régimes douaniers spécifiques, tels que ceux réglementés par l’ANVISA pour les produits de santé ou par le MAPA pour les produits alimentaires, ainsi que les éventuels avantages fiscaux, comme l’exonération des droits d’importation par le régime Ex-Tarifário.

En outre, une classification correcte accélère le dédouanement et évite les classifications douteuses ou génériques qui peuvent entraîner des amendes, des retards et des coûts excessifs.

Vous envisagez d’importer au Brésil ? Nous pouvons vous aider. Parlez à nos spécialistes !